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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. Dallard
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Arcoa
Marque expirée - Marque en non vigueur

Arcoa
J. Dallard, SARL

Numéro de dépôt :
3709041
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2020
Arcoa de J. Dallard

Présentation de la marque Arcoa

Déposée le 29 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. Dallard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arcoa »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. Dallard domicilié(e) ZI Les Reys de Saulce - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 867 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 20 21 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arcoa est expirée depuis le 29 janvier 2020.

J. Dallard a également déposé les autres marques suivantes : Ovoa , Home Brasserie , Asyméa , FRACERIA , Convivialité – Luxe – Volupté , Iloa


J. Dallard, SARL - ZI Les Reys de Saulce - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France - SIREN 318867231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 17 janvier 2011 - Retrait partiel n°540117 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Métaux communs et leurs alliages – constructions transportables métalliques – constructions métalliques – objets d'art en métaux communs – ;

Machines de cuisine électriques ;

Machines de cuisine électriques – appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires – appareil de distribution de bière, d'eau, de vin, de champagne, de boissons alcoolisées et non alcoolisées. Tireuses à bière. Colonne à bière. Bar à bière mobile. Fontaine à bière. Comptoir de bar. Meuble à bière. ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres – ;

Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Bières ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques pour des tiers. Architecture, décoration intérieure, services de dessinateurs dans le domaine des arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle), tous lesdits services n'ayant aucun lieu avec la conception et/ou la construction de stationnement et de parking.